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Marques déposées par la société SCANIA CV AKTIEBOLAG
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SCANIA CV AKTIEBOLAG, Société organisée sous les lois du Royaume de Suède

Numéro de dépôt :
95579816
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2025

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juillet 1995 par la société SCANIA CV AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la société SCANIA CV AKTIEBOLAG domicilié(e) Järnagatan 33, 151 87 SÖDERTÄLJE - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579816.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 juillet 2025.

SCANIA CV AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : SCANIA OPTICRUISE , SCANIA TOPLINE , SCANIA STREAMLINE , SCANIA


SCANIA CV AKTIEBOLAG, Société organisée sous les lois du Royaume de Suède - Järnagatan 33, 151 87 SÖDERTÄLJE - Suède


SELAS CASALONGA - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2005 n°2287166 - Publication au BOPI 2005-04-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591397 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Inscription le 11 avril 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°666534 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-11

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) et leurs parties constitutives.Appareils d'éclairage, dispositifs chauffants antibuées, feux, installation de chauffage et de climatisation, phares et réflecteurs, tous les articles précités étant destinés à des véhicules terrestres.Camions, autobus, autocars et leurs parties constitutives (à l'exception des serrures, des plaques d'immatriculation, des indicateurs de vitesse ainsi que des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.